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archives-fr - [archives-fr] réponse à ma question sur les archives des associations foncières de remembrement

Objet : Forum de discussion de l'Association des archivistes français

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[archives-fr] réponse à ma question sur les archives des associations foncières de remembrement


Chronologique Discussions  
  • From: HETZEL Geraldine <>
  • To: "" <>
  • Subject: [archives-fr] réponse à ma question sur les archives des associations foncières de remembrement
  • Date: Wed, 18 Jun 2025 13:34:55 +0000
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Bonjour chères et chers collègues,

 

Le 13 mai dernier, je posais sur cette liste une question sur les archives des associations foncières de remembrement (AFR).

Je n’ai à ce jour reçu qu’une seule réponse, mais elle est très complète et utile. Par conséquent, avec l’accord d’Eugénie BONNAFOUS des Archives départementales du Gers, je vous en fais part ici :

 

« En tant qu'ancienne archiviste itinérante au centre de gestion de l'Ain, j'ai eu l'occasion de traiter ce type de petits fonds à plusieurs reprises (souvent inférieur à 1ml). On s'appuyait effectivement sur la circulaire des communes. Ces fonds restaient à la mairie mais étaient classés à part du fonds communal.

 

A titre d'exemple, voici le lien vers plusieurs instruments de recherche d'association foncière réalisés à l'une de mes ancienne collègue :

http://www.archives-communales-ain.fr/index.php/fonds-de-lassociation-fonciere-de-remembrement-de-pouillat

http://www.archives-communales-ain.fr/index.php/fonds-de-lassociation-fonciere-de-remembrement-de-curciat-dongalon

 

J'avais par ailleurs rédigé une notice générique du producteur : https://francearchives.gouv.fr/fr/authorityrecord/FR78422804100033_000000315 »

 

Pour rappel, ma question était « Ma question à vous chers collègues est : en savez-vous plus sur le traitement des archives des AFR ? Une autre collègue me confirme qu’elles sont parfois collectées avec les archives des petites communes et « classées à part ». Mais encore ?

Peut-être existe-t-il une circulaire qui serait sur le site du ministère de l’agriculture sans figurer dans le tableau des circulaires de France Archives ?

Au plaisir de recevoir vos éventuels éclairages ou témoignages, dont je vous retournerai une synthèse, bien entendu. »

 

Espérant que vous apprécierez autant que moi la teneur et la qualité de la réponse d’Eugénie, je vous souhaite une belle fin d’après-midi.

Bien cordialement,

 

Géraldine HETZEL

Conseil départemental de la Haute-Marne – Pôle Solidarités

Direction de la Culture, des Sports et du Monde associatif

Archives départementales de la Haute-Marne

Cheffe du pôle collecte et contrôle scientifique et technique sur les archives

Tél. 03 25 32 85 30 / 06 82 75 61 27

 

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  • [archives-fr] réponse à ma question sur les archives des associations foncières de remembrement, HETZEL Geraldine, 18/06/2025

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