Objet : Forum de discussion de l'Association des archivistes français
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- From: PIGNOT Jocelyne <>
- To: "" <>
- Subject: [archives-fr] Registre des délibérations du Conseil de surveillance
- Date: Mon, 8 Dec 2025 14:56:49 +0000
- Accept-language: fr-FR, en-US
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Bonjour
Mon message est une bouteille à la mer !
Existe-t-il des obligations particulières concernant la « forme matérielle » de ce registre (pour les hôpitaux) ?
Avez-vous des retours d’expériences à ce sujet ?
Merci d’avance et très bonne soirée à tous Bien cordialement Jocelyne Pignot, Responsable du Service de Documentation Tel 0297069149 Direction de la Communication Groupe Hospitalier Bretagne Sud 5 avenue de Choiseul 56322 LORIENT Cedex
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- [archives-fr] Registre des délibérations du Conseil de surveillance, PIGNOT Jocelyne, 08/12/2025
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