archives-fr - RE: [archives-fr] Classement et communication des dossiers d'urbanisme

Objet : Forum de discussion de l'Association des archivistes français

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RE: [archives-fr] Classement et communication des dossiers d'urbanisme

From: FAUTRAT Elsie <>
To: "" <>
Subject: RE: [archives-fr] Classement et communication des dossiers d'urbanisme
Date: Fri, 12 Dec 2025 11:30:13 +0000
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Bonjour à toutes et à tous,

Je vous remercie pour vos nombreux retours auxquels je n'ai pas encore tous répondu et qui nous sont très utiles pour faire évoluer nos pratiques. Votre procédure de communication est majoritairement la même (cotation à la boîte et communication au dossier) et vous avez pour beaucoup la chance d'avoir un service urbanisme rigoureux ce qui permet d'avoir une stratégie efficace pour chacun des parties. Pour ceux qui sont intéressés, je ferai début janvier un récapitulatif des retours que j'ai eu, n'hésitez pas à me solliciter si vous souhaitez que je vous l'envoie.

En vous remerciant encore pour votre implication et votre réactivité !

Bonnes fêtes de fin d'année à tous

Elsie FAUTRAT

Archiviste chef de file Communication et Accueil des publics

Archives de Caen et Caen la Mer

Service de la Documentation et des Archives - Communauté urbaine Caenlamer

Tél. +332 31 30 44 65

De : FAUTRAT Elsie <>
Envoyé : vendredi 5 décembre 2025 13:51
À : <>
Objet : Classement et communication des dossiers d'urbanisme

Bonjour à toutes et à tous,

Nous sommes en réflexion sur les dossiers d'urbanisme : comment cotez-vous les dossiers d'urbanisme (à la boîte ou au dossier) et quelles sont vos modalités de communication au service versant ?

Actuellement aux Archives de Caen et Caen la mer, nous communiquons les dossiers d'urbanisme à la boîte (si un instructeur veut le PC n°15 de 2018, il aura la boîte des PC du n°12 au n°16) car nous ne cotons pas au dossier. Or, les dossiers d'urbanisme sortent très fréquemment en service urbanisme, ce qui représente beaucoup de manutention pour nous. En parallèle, nous avons constaté que les instructeurs continuaient d'alimenter les dossiers très récents, ce qui parfois nous obligent à faire du refoulement quand les boîtes revenaient trop remplies. Nous avons donc limité le versement à n+5ans (n = année de dépôt de la demande d'urbanisme).

Pour le moment, coter au dossier nous semble dangereux car le risque que le dossier d'urbanisme soit perdu par le service est important.

Qu'en est-il pour vous ?