[archives-fr] question archivage / parcs naturels nationaux ou régionaux

[Nicolas Didon - responsable de la vie associative et des finances <>]

Bonjour,

 

Le Parc Naturel National des Forêts, dont le siège est à Arc-en-Barrois en Haute-Marne, fait appel à notre service pour du conseil et une petite formation à l’archivage.

Je n’ai trouvé ni circulaire ni tableau de gestion spécifique aux parcs naturels. Je précise que cet établissement a fonctionné de 2009 à 2019 sous la forme d’un GIP dont e siège était alors en bourgogne, et que le souhait de la personne qui a fait appel à moi est aussi « d’écluser » les archives produites sur cette période.

Certains d’entre vous auraient-ils l’expérience du travail avec ce type de structure GIP/parc national ou régional ? Sur quels textes officiels est-il possible de se baser ? Des circulaires et instructions relevant de l’environnement (si oui, laquelle précisément ?) ? Les texte et tableaux de gestion ONF peuvent-ils être d’une quelconque utilité ?

Je vous remercie beaucoup par avance des réponses que vous pourrez me faire et en rendrai compte sur la lise si cela est souhaité.

Cordialement à tous,  

 

Géraldine HETZEL

Conseil départemental de la Haut-Marne – Pôle Solidarités

Direction de la Culture, des Sports et du Monde associatif

Archives départementales de la Haute-Marne

Chargée du pôle collecte et contrôle scientifique et technique sur les archives

Conservatrice déléguée des antiquités et objets d’art de la Haute-Marne

Tél. 03 25 32 85 30