Objet : Forum de discussion de l'Association des archivistes français
Archives de la liste
- From: "Guillaume Touati" <>
- To: <>
- Subject: [archives-fr] Modèle de contrat avec un photographe
- Date: Thu, 12 Oct 2023 12:07:17 +0200
Bonjour à toutes et à tous,
Responsable du centre d’archives de la Fondation Jean-Jaurès, je dois préparer une collecte de photographies numériques d’un photographe professionnel encore en activité. Je suis à la recherche d’un modèle de contrat, ou convention, qui préciserait les conditions d’utilisation de ces photos uniquement dans un cadre de valorisation patrimonial par le centre d’archives. Il ne s’agit donc pas d’un don avec cession de droits, ni d’un achat de photographie pour une publication précise. Toute demande d’utilisation commerciale de ces photos par un tiers serait renvoyée vers le photographe en question.
L’idée étant d’avoir un texte qui encadre l’utilisation de ces photos par le centre d’archives, tout en « rassurant » le photographe qui reste propriétaire de ses œuvres. Avez-vous déjà passé ce type de contrat avec des photographes ? Des points précis doivent-ils obligatoirement figurés dans ce texte ? Je précise qu’il s’agit d’un photographe indépendant, non lié par un contrat avec une institution ou une collectivité par exemple.
Je vous remercie par avance pour vos réponses et vos conseils. ( pour me répondre directement)
---
|
-
[archives-fr] Modèle de contrat avec un photographe,
Guillaume Touati, 12/10/2023
- Re: [archives-fr] Modèle de contrat avec un photographe, Gwenola Furic, 12/10/2023
Archives gérées par MHonArc 2.6.19+.