[archives-fr] Sort final installations expérimentales

[BREMS Celine <>]

Bonjour à toutes et à tous,

 

Je suis archiviste au sein d’une structure de recherche appliquée dans laquelle nous construisons des installations expérimentales. Le département concerné est en charge de :

 

• Planifier/gérer les projets des pilotes avant leur construction (analyse des risques, demande d’intervention, respect des normes qualité et sécurité, etc.) ;
• De concevoir les unités pilotes ;
• De les exploiter ;
• Et de réaliser des essais sur ces dernières.

 

Il y a une panoplie de documents qui seront créés tout au long du cycle de vie de l’installation jusqu’à ce qu’elle soit démantelée. La vie d’une installation peut aller jusqu’à des durées comme 50 ans et plus. Aujourd’hui, les documents restent en vrac sur le serveur, rien n’est fait à terme car il n’y a pas de procédure qui est encore établie. Certains pilotes ont amassé plus de 7000 documents au terme du projet.

 

Il est difficile de savoir quels documents seront à être versé sur notre SAE, de ceux qui pourront être supprimés, une fois le pilote démantelé.

Je me suis tournée vers les arrêtés de classement, le code de l’environnement, les autorités telles que la DREETS ou la DRARI ; mais il est difficile d’obtenir une réponse claire quant à la production documentaire à conserver exactement et pour combien de temps.

Il faut savoir que plusieurs de nos pilotes sont soumis à des autorisations publiques, d’autres sont classées pour la protection de l’environnement, il y a également des audit sécurité en interne et en externe qui sont réalisés.

 

Avez-vous été confrontés à cette problématique ? Auriez-vous des pistes à me renseigner ? Des référentiels de conservation sur le sujet ? Vous pouvez me recontacter à l’adresse mail suivante :

Toute suggestion est la bienvenue.

 

Je vous remercie pour votre aide !

Excellente journée à vous,

 

Céline Brems

Archiviste numérique

IFP Energies nouvelles – IST D021
Etablissement de Lyon
Rond-point de l'échangeur de Solaize - BP 3
69360 Solaize - France

 

    

 

             

 

 

 

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