[archives-fr] Intégration de nouvelles communes dans un service commun

[Camille LEMIGNARD <>]

Bonjour chers collègues,

Dans le cadre de l'intégration d'une nouvelle commune au service commun d'archives de Nevers Agglomération, je m'interroge sur la convention d'intégration. Pour cette municipalité, notre service réaliserait l'ensemble des missions archivistiques, avec notamment la gestion d'un local municipal et le transfert des archives historiques dans un bâtiment mutualisé, entre le département et l'agglomération. La convention doit-elle comporter une partie "dépôt d'archives d'une commune de plus de 2000 habitants", pour les archives historiques, et une partie "services rendus" pour les autres missions du service commun ?

Si vous avez été confronté à une situation similaire pouvez-vous me faire un retour sur votre expérience? Si vous possédez des modèles de conventions vous serait-il possible de me les partager?

Je vous remercie par avance.

Bien cordialement,

	Camille LEMIGNARD
	Responsable du Service commun des Archives | Archiviste Salle de lecture au 1 rue Charles Roy 58000 Nevers, du mardi au vendredi (9h-12h/13h30/17h30)
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