[archives-fr] recherche DCE élimination / externalisation

[MORAN Cecile <>]

Bonjour,

Nous nous apprêtons dans mon établissement à lancer en parallèle des opérations d’élimination et d’externalisation de dossiers médicaux. Dans ce cadre, nos services économiques me demandent de leur fournir, pour chacune de ces deux opérations, des exemples de DCE comprenant :

-          Règlement de consultation

-          CCAP

-          CCTP cahier des charges

-          Annexes éventuelles

-          Bordereaux de prix

 

Parmi les services d’archives qui auraient récemment éliminé et/ou externalisé, certains d’entre vous auraient-ils conservé ce type de documents ?

Je vous remercie par avance pour votre aide.

Bien cordialement,

 

Cécile Moran

Archiviste-documentaliste du Centre hospitalier de Cadillac-sur-Garonne (33)