[archives-fr] Circulire Duchein 1980

[Doom Vincent <>]

La série T n'est pas réglementaire. La dernière instruction valide date de 1951. Le projet de 1980 n'a jamais été signé. Favier comme moi était contre T et pour les sous-séries 3D, qui comprend les plans d'embellissements des villes, et O qui ne peut recueillir que les dossiers de voirie. Monique Mestayer avait même demandé la fusion de M et N. Elle n'a pas été retenue et Monique Mestayer à qui j'ai eu l'honneur de succéder ne l'a appliquée ni T finalement et même pas S, que Jean Favier n'aimait pas ce que j'ai fait... On mettait tout en II. La série I est I est devenue J en raison d'une confusion possible avec la lettre L ni de série T. Toutefois, Les permis de construire se trouvent en sous-série 2O et en W chevauchant avant et après 1982 mais là je dois être en partie fautif. Je prévoyais de réintégrer les parties de versements relevant de 2O, infidèle que j'étais à ma doctrine manifestement, et finalement de 3D.

Cela aurait été facile dans la mesure où le logiciel doté de tableaux de gestion alimentés au fur et à mesure des entrées et comportant des intitulés forgés permettait de toujours décrire de la même manière les articles. Cela a pour conséquence de ne pas vraiment avoir besoin d'une indexation manuelle et pourtant ils sont riches en noms propres.

La circulaire de 1983 est à appliquer pour l'année butoir. Seul un pré-projet de 1975 incomplet, le seul sur Francearchives d'ailleurs pour le cadre de 1926, abrogé, prévoit l'année1940 dans les communes de plus de 30000 habitants. Les Archives nationales n'en tiennent pas compte non plus. Mille neuf cent quatre-vingt trois est comme 1790 vraiment pertinent.

A noter et à lire, vus sur Internet, les conseils des AD du Doubs pour les communes tout à fait réglementaires sauf peut-être pour 2O. Merci donc à Nathalie avec le bon sens qui la caractérise.

Merci aussi à Hélène Lindner-Bonin de Laval qui a en possession le projet Duchein de 1980 bien utile pour les dossiers créés entre 1950 et 1980. Merci à tous ceux qui ont eu la gentillesse de me répondre : Orléans, le Val-d'Oise, le Var et j'en oublie bien sûr.