[archives-fr] renseignement registre

[Fromont Emilie <>]

Bonjour,

 

Je vous conseille d'être adhérent de l'AAF (si ce n'est pas déjà le cas) et d'être membre de la section archivistes en établissements de santé (AES).

Vous aurez effectivement plus de chances d'obtenir des réponses à ce type de questions.

 

Cordialement,

	Emilie FROMONT Responsable des Archives médicales efromont 02 98 62 61 60 – Poste 7059 15 rue de Kersaint Gilly, 29600 Morlaix ch-morlaix.fr
Notre environnement est fragile, n’imprimez ce mail que si vous en avez vraiment besoin. Merci.   Quelle que soit son heure d’envoi, ce courriel n’appelle pas de réponse en dehors des heures de travail.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

----Message d'origine-----
De : [mailto:] De la part de "1"
Envoyé : mercredi 19 avril 2023 09:50
À :
Objet : [archives-fr] renseignement registre

 

 

Bonjour,

 

J’aimerai obtenir des informations sur l’obligation de la tenue d’un  registre de déclaration de naissance et pour les personnes décédées, nous sommes un centre hospitalier (admissions).

Le centre hospitalier tenait un registre de déclaration de naissance et de personne décédé depuis sa création. En 2018, ces registres ont cessé de fonctionner sans raison. Nous avons eu plusieurs fois la mairie pour avoir des copies de documents, nous ne pouvons pas fournir cela. Le  responsable des achats demande des éléments ou texte en la matière.

 

La tenue d’un registre est-il obligatoire au sein d’un centre hospitalier ?

 

Merci pour vos réponses

 

Cordialement

 

Jean-François DEVEAUX

Archives médicales et administratives

Mail:

________________________________-

Liste électronique de l'Association des archivistes français .

Pour vous désabonner, envoyez un email à .